Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTIM DELAMARE
Numéro de dépôt :
1668550
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2001
Présentation de la marque ARTIM DELAMARE
Déposée le 30 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) ARTIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTIM DELAMARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTIM DELAMARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIM DELAMARE est expirée depuis le 30 mai 2001.
ARTIM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47